Introduction

La Garde côtière canadienne (GCC) est un organisme de service spécial (OSS) au sein de Pêches et Océans Canada qui fournit directement aux Canadiens des services essentiels en matière de sécurité maritime et de protection de l’environnement. La GCC est chargée de fournir des services pour assurer le mouvement sûr, économique et efficace des navires en eaux canadiennes, exécuter la composante maritime du programme fédéral de recherche et sauvetage, et mener des interventions adéquates en cas d’incidents de pollution marine. La GCC apporte également le soutien maritime dont ont besoin les autres secteurs du ministère des Pêches et des Océans et d’autres ministères fédéraux pour veiller à la protection de l’environnement marin et aquatique, assurer la sécurité des navigateurs et la sûreté du public sur l’eau, effectuer la recherche scientifique en mer et la gestion des ressources halieutiques, et répondre aux autres objectifs maritimes établis par le gouvernement du Canada.

Les services de la GCC peuvent se ranger dans six grands programmes : Aides à la navigation, Gestion des voies navigables, Intervention environnementale, Déglaçage, Services de communications et de trafic maritimes et Recherche et sauvetage. Les services sont fournis par le biais de la gestion de sa flotte civile, d’un réseau étendu d’installations à terre, d’une expertise maritime et de sa collaboration avec ses partenaires publics et privés. En tant qu’institution nationale, la GCC vise à répondre aux attentes d’une clientèle vaste et variée, notamment le grand public, les transporteurs commerciaux, les exploitants de traversiers, les pêcheurs, les plaisanciers et les collectivités côtières.

De plus, les niveaux de service établis par la GCC font partie intégrante d’une planification et d’une prestation efficaces de services. Ils forment la pierre angulaire des activités de la GCC, tout comme son état de préparation opérationnelle et sa capacité. Ils procurent aux clients de la Garde côtière une ventilation précise des services attendus en plus d’aider à garantir que la prestation des services soit en tout temps cohérente, intégrée, prévisible, quantifiable et équitable dans l’ensemble du pays.

Le présent exposé des niveaux de service porte sur chacun des programmes et décrit :

  1. une description des services fournis dans le cadre des programmes de la GCC (par ex., le but des services, la durée saisonnière et les zones où les services seront fournis); et
  2. les normes de service qui, là où c’est possible, constituent des points de référence au rendement ou des lignes directrices mesurables à l’égard de ce que peuvent attendre les clients (rapidité, exactitude et accessibilité).

Les services concrets n’ont pas changé, mais le présent document révisé donne des précisions aux clients sur les types de service qu’ils peuvent s’attendre à recevoir. Certaines modifications ont été apportées afin de répondre aux observations faires par les clients durant l’Examen des niveaux de service de 2007. La publication de cet exposé révisé des niveaux de service réalise un engagement clé énoncé dans le Plan d'activités de 2009-2010 de la GCC.

À compter de 2010-2011, les niveaux de service et les normes de service des programmes de la GCC seront examinés continuellement avec la participation des clients selon des stratégies de participation spécialement conçues à cette fin.