Politique et procédures d’exploitation sur l’aide aux navires désemparés

Références

  • Garde côtière canadienne – Rapport sur les événements relatifs au chavirement et au naufrage de L’Acadien II au large de la côte du Cap-Breton, les 28 et 29 mars 2008.

  • Bureau de la sécurité des transports du Canada – Report M08M0010 : Chavirement pendant le remorquage du petit bateau de pêche L’Acadien II à 18 milles marins au sud-est de Cape North, Île du Cap-Breton (Nouvelle-Écosse), le 29 mars 2008.

  • Ministère de la Défense nationale – Rapport d’opération de recherche et sauvetage – F/VL’Acadien II – Dossier H2008-00319 – Les 28 et 29 mars 2008.

  • Bureau de la sécurité des transports du Canada – Rapport d’enquête maritime M05L0036 : Avaries causées par les glaces et naufrage subséquent du bateau de pêche Justin Moff au large des îles de la Madeleine (Québec), le 29 mars 2005.

  • Bureau de la sécurité des transports du Canada – Rapport d’enquête maritime M97L0021 : Naufrage du bateau de pêche Gilbert D au large des Îles de la Madeleine (Québec), le 16 mars 1997.

  • Garde côtière canadienne – Report Investigation on the Loss of the F/V Angela and Brothers (en anglais seulement).

  • Garde côtière canadienne – Manuel de sécurité et de sûreté de la flotte, MPO 5737.

  • Manuel national de recherche et sauvetage B-GA-209-001/MPO 5449 : 7.14.(sera remplacé bientôt par le manuel de IAMSAR, volume IV, manuel de SAR canadien).

  • Garde côtière canadienne – Navigation dans les glaces en eaux canadiennes.

  • Transports Canada – Plan d’urgence national sur les lieux de refuge (PUNLR) – TP 14707 F (07/2007).

  • Transports Canada – Sécurité des navires et autres objets flottants remorqués, BSN 13/1988.

  • Transports Canada – Remorqueurs – Dangers reliés à un engagement, SNB 13/1994.

  • Transports Canada – ÉBAUCHE, Lignes directrices sur le remorquage dans les eaux arctiques, SMTC, P et N, avril 2000.

  • Organisation maritime internationale – Guidelines for Safe Ocean Towing MSC/Circ 884,décembre 1998 (en anglais seulement).

  • Organisation maritime internationale – Guidelines on the Safety of Towed Ships & other Floating Objects, including Installations, Structures, & Platforms at Sea Res A.765(18), novembre 1993 (en anglais seulement).

  • Organisation maritime internationale – Convention internationale pour la sauvegarde de la vie humaine en mer (SOLAS), chapitre V, règlement 12.

  • Organisation maritime internationale – Manuel international de recherche et sauvetageaéronautiques et maritimes, volume III.

  • The Canadian Towing Industry : Tugs, Barges and Their Relationships, TP 11173, janvier 1992 (en anglais seulement).

  • U.S. Coast Guard – Addendum to the United States National SAR Supplement Chapter 4 – General SAR Policies (en anglais seulement).

  • Marine Towing in Ice Covered Waters, Peter E. Dunderdale (en anglais seulement).