ARCHIVÉ - 2.0 Nos biens

Attention Cette information est archivée parce qu'elle est désuete et n'est plus pertinente.

Contenu archivé

Information archivée dans le Web à des fins de consultation, de recherche ou de tenue de documents. Cette dernière n'’a aucunement été modifiée ni mise à jour depuis sa date de mise en archive. Les pages archivées dans le Web ne sont pas assujetties aux normes qui s'’appliquent aux sites Web du gouvernement du Canada. Conformément à la Politique de communication du gouvernement du Canada, vous pouvez obtenir cette information dans un autre format en communiquant avec nous.

En tant qu’organisme opérationnel, la Garde côtière canadienne compte grandement sur sa flotte et sur ses biens à terre pour offrir des programmes et des services maritimes d’importance capitale pour les Canadiens.

La GCC gère un ensemble substantiel de biens physiques et techniques ayant une valeur de rechange de plus de 11 milliards de dollars. Ces biens incluent une flotte de navires de petite, moyenne et grande taille ainsi que des hélicoptères; des biens à terre et d’autres biens sur l’eau, comme les aides à la navigation fixes et flottantes, ainsi que des tours de communication; un parc de véhicules, des grues à terre et des chariots élévateurs, des systèmes informatiques adaptés à divers programmes, ainsi que des biens et des installations utilisés pour aider à répondre aux besoins de formation de la GCC au Collège de la Garde côtière à Sydney en Nouvelle-Écosse.

Bien que ces biens soient essentiels à la réalisation des programmes et des services de la Garde côtière, ils sont généralement âgés et ont un coût d’origine d’à peine plus de deux milliards de dollars. Dans bien des cas, la flotte et les biens à terre ont dépassé leur durée de vie théorique. L’entretien et le remplacement de ces biens sont, par conséquent, d’une importance primordiale pour s’assurer que la GCC est en mesure de répondre à la demande actuelle et à la demande future prévue.

2.1 Mise à jour du plan de renouvellement à long terme de la flotte de la Garde côtière

Objectifs:

Renouveler la flotte de navires et d’hélicoptères de plus de 30 ans de la GCC de façon à ce que la GCC puisse continuer à respecter les exigences sur l’eau actuelles et futures du gouvernement du Canada. 

Engagement

Responsable

Critère

Résultats atteints/Statut

2010-2011

 

 

 

Continuer à développer le Plan de renouvellement de la flotte.

Sous-commissaire, (Approvisionnement des navires)

Vert

► On continue à élaborer le Plan de renouvellement de la flotte. Depuis la création du poste de Sous-commissaire, Approvisionnement des navires en mai 2010, la responsabilité de ce dossier a été transférée du DG, Flotte au Sous-commissaire.

2.2 Acquisition de nouveaux navires et de navires de rechange

Objectifs:

Faire l’achat de nouveaux navires pour remplacer ceux qui ont dépassé leur durée de vie utile.

Engagement

En réponse à…

Responsable

Critère

Résultats atteints/Statut

2010-2011

 

 

 

 

Patrouilleurs semi-hauturiers

 

 

 

 

Entreprendre la construction du premier des neuf patrouilleurs semi-hauturiers.

VG
Budget de

services votés

DG, Grands projets de l’État (GPÉ)

Vert

► Le début, pendant l’été 2010, des travaux de construction liés au projet des navires de patrouille semi-hauturiers (NPSH) a été souligné par une cérémonie de découpage d’acier le 2 septembre 2010.

Navires hauturiers de recherche halieutiques

 

 

 

 

Publier une demande de propositions concurrentielle et accorder une entente pour la conception de trois navires hauturiers de sciences halieutiques.

VG
Budget de services votés

DG, GPÉ

Vert

► La demande de propositions concernant la conception a été émise en mars 2010 et le contrat a été accordé le 1er octobre 2010.

Navires hauturiers de recherches océanographiques

 

 

 

 

Publier une demande de propositions concurrentielle et accorder une attente de conception de trois navires hauturiers de sciences océanographiques.

VG
Budget de services votés

DG, GPÉ

Vert

► La demande de propositions concernant la conception a été émise en avril 2010 et le contrat a été accordé le 1er octobre 2010.

Brise-glace polaire

 

 

 

 

Définir les exigences opérationnelles et développer le concept lié au nouveau brise-glace de catégorie polaire.

VG
Budget de services votés

Sous-commissaire, (Approvisionne-ment des navires)

Vert

► La validation des exigences opérationnelles et de l’étude de définition du nouveau brise-glace de catégorie polaire est en cours.

Aéroglisseur

 

 

 

 

Octroi du contrat de construction d’un aéroglisseur.

VG

Budget de services votés

DG, GPÉ

Vert

► Le contrat de construction devrait être attribué en décembre 2010.

2.3 Plan d’action économique

Objectifs:

Favoriser les projets d’achat des navires et les activités d’entretien pour rehausser ou préserver la capacité de la GCC de répondre aux besoins actuels et futurs sur l’eau du gouvernement du Canada.

Engagement

Responsable

Critère

Résultats atteints/Statut

2010-2011

 

 

 

Approbation et livraison des cinq bateaux de recherche et sauvetage à moteur de 47 pieds.

DG, GPÉ

Vert

► La livraison de tous les navires devrait se faire à la date prévue, à savoir le 31 mars 2011 au plus tard.

Adjudication du contrat et prolongation de la durée de vie des navires suivants :

·          NGCC Cape Roger

·          NGCC Tanu

DG, Services Techniques Intégrés (STI)

Vert

► Le projet progresse comme prévu. Les deux contrats ont été attribués et sont en cours d’exécution. Ils devraient être terminés avant la fin de l’exercice en mars 2011.

Approbation et acceptation de la livraison de deux navires côtiers de sciences halieutiques de 22  mètres et du navire côtier de sciences halieutiques de 25 mètres.

DG, STI

Jaune

► Le projet est en cours d’exécution, mais accuse un retard par rapport à l'échéancier. La livraison est maintenant prévue en juin 2011. Une solution pour la livraison tardive a été approuvée par le Conseil du trésor et le  ministère des finances du Canada.

Planification et réalisation d’activités additionnelles de radoub d’une valeur de 19 millions de dollars (représentant un travail sur 35 navires).

DG, STI

Vert

► Le projet respecte le calendrier prévu. Les activités de radoub sont presque terminées et seront complétées d’ici mars 2011.

Approbation et livraison de 30 barges d’intervention environnementale de rechange.

DG, STI

Jaune

► Le projet prend du retard. Les contrats concernant les barges sont en cours d’exécution, et la livraison devrait avoir lieu à la fin de l’exercice. Le contrat relatif aux gros navires (15 unités) a pris du retard, mais on tente actuellement de respecter le calendrier.

Achat et acceptation des autres petites embarcations, totalisant 60 embarcations.

DG, STI

Vert

► Le projet progresse comme prévu : 48 navires ont été livrés, et les 12 navires restants seront acceptés avant la fin de l’année.

 

2.4 Planification à long terme des infrastructures à terre

Objectifs:

Assurer la fiabilité et la disponibilité à long terme des immobilisations à terre.

Engagement

Responsable

Critère

Résultats atteints/Statut

2010-2011

 

 

 

Produire un rapport sur l’état des biens (évaluation de haut niveau des biens) concernant les aides à la navigation.

DG, STI

Vert

► L’initiative progresse comme prévu. L’ébauche initiale du Programme national d’inspection de l’état des biens situés à terre sera examinée en octobre. On a élaboré les ébauches initiales des lignes directrices et des instructions à l’appui du Programme; ces ébauches seront examinées à l’échelle nationale.

Produire un rapport sur l’état des biens (évaluation de haut niveau des biens) concernant les SCTM.

DG, STI

Vert

► L’initiative progresse comme prévu. La première ébauche du rapport sur l’état des biens destiné aux Services de communications et de trafic maritimes (SCTM) est maintenant terminée et elle sera soumise à un premier examen. L’ébauche subséquente sera envoyée aux régions aux fins de validation.

Présenter un plan de catégories d’immobilisation pour les aides à la navigation.

DG, STI

Vert

► L’initiative progresse comme prévu. L’élaboration du plan de catégories d’immobilisation pour les aides à la navigation progresse.

Présenter un plan de catégories d’immobilisation pour les SCTM.

DG, STI

Vert

► L’initiative progresse comme prévu. L’élaboration du plan de catégories d’immobilisation pour les SCTM progresse.

2.5 Mise à jour des systèmes d’information sur le trafic maritime

Objectifs:

Standardiser l’utilisation du système d’information sur la navigation maritime (SINM) à travers le Canada. Cela permettra de retirer du service le système de soutien aux opérateurs de trafic maritime (SSOTM) en 2010-2011, ne laissant qu’un système unique d’information sur la gestion du trafic maritime à l'échelle nationale. La Garde côtière exploite actuellement deux systèmes d’information de gestion du trafic maritime (SIGTM) distincts au Canada : le SSOTM sur la côte ouest et le SINM pour le reste du Canada.

Engagement

Responsable

Critère

Résultats atteints/Statut

2010-2011

 

 

 

Compléter la formation opérationnelle sur la version modernisée du SIGTM-SINM sur la côte ouest.

DG, STI

DG, Services Maritimes (SM)

CA, Pacifique

Vert

 

 

► La formation a été dispensée en même temps que la mise en place du SIGTM-SINM. Une formation supplémentaire sera dispensée après la mise en service du système.

Mettre le SIGTM-SINM en service sur la côte ouest, retirer du service le SSOTM et éliminer ensuite l’ancien équipement.

DG, STI

DG, SM

CA, Pacifique

Vert

 

 

► Le système a été déployé mais sa mise en service a été reportée à janvier 2011. Le déclassement du SSOTM est prévu vers la fin de l’exercice 2010-2011, après la mise en service du SIGTM-SINM et l’élimination de l’ancien équipement suivra. Selon les prévisions, le projet devrait respecter le délai prévu au cours du présent exercice.