1. Introduction

1.1 Objet

La présente ordonnance a pour but d’énoncer la politique de la Garde côtière canadienne (GCC) relativement à l’attribution des noms à ses navires et de donner les grandes lignes en ce qui concerne le choix et l’approbation des noms.

Elle a également pour objet de présenter une approche logique et uniforme pour nommer et classer les navires de la GCC, tout en faisant la promotion de la souveraineté, de la culture, de la géographie et de l’histoire du Canada. Elle vise également à redorer le blason des navires et le travail qu’ils accomplissent en rendant hommage à des personnes et à des lieux qui revêtent une importance aux niveaux tant régional que national.

1.2 Politique

La Garde côtière canadienne a pour politique de s’assurer que tous les navires de la flotte de la Garde côtière sont nommés conformément aux critères de la liste de l’annexe A de la présente ordonnance.

Tous les navires nommés seront désignés par l’appellation « Navire de la Garde côtière canadienne » (NGCC).

1.3 Application

La présente ordonnance s’applique à tous les navires de la Garde côtière canadienne et aux véhicules à coussin d’air.

Dans les cas où le nom actuel d’un navire de la GCC n’est pas conforme à la présente ordonnance, il ne sera pas nécessaire de le changer.

Les navires qui font l’objet d’un affrètement à long terme peuvent être renommés conformément à l’ordonnance s’il est utile et possible de le faire.

1.4 Définitions

Les définitions du Manuel de sécurité de la Flotte, Glossaire – Définitions, s’appliquent à la présente ordonnance, à moins d’indication contraire.